Définition de la généalogie

La généalogie (du grec γενεά genea, « génération » et λόγος logos, « connaissance ») est définie comme « la Science qui a pour objets la recherche de l’origine et l’étude de la composition des familles. En plus de son intérêt historique, la généalogie joue un rôle encore important dans la recherche des héritiers et la détermination des droits de succession ». (source)

C’est donc la pratique qui a pour objet la recherche de la parenté et de la filiation des personnes.

L’histoire de la généalogie

L’origine

Longtemps la généalogie était la science des puissants et notamment celles des dieux grecs. On pourra notamment évoquer « la Théogonie », une œuvre du poète grec Hésiode (VIIIe siècle av. J.-C.), qui joue un rôle fondateur dans l’élaboration de la mythologie grecque. Le terme « théogonie » vient du nom « Θεός / theó » qui signifie « dieu » et du verbe « γεννάω / gennáô » qui signifie « engendrer ». Il s’agit donc d’un récit de l’origine des dieux. Certains considèrent cette œuvre comme l’une des œuvres fondatrices de la généalogie.

La généalogie au service du droit canon et des souverains

A partir du XIIème siècle en Europe de l’Ouest, les souverains, l’aristocratie et la noblesse utilisèrent la généalogie principalement à des fins politiques.

En effet, les rois, à l’instar des Grecs, étaient considérés comme les descendants des Dieux sur Terre. La généalogie pouvait alors permettre de légitimer un souverain sur un trône au vu de sa descendance.

En France, la généalogie s’est intéressée d’abord aux dynasties et à l’ordre de succession dans chacune d’entre elles. On pourra citer les dynasties suivantes :

– Dynastie des Mérovingiens (448 /742)

– Dynastie des Carolingiens (751 / 979)

– Dynastie des Capétiens (987 / 1322).

Il est intéressant de souligner que cette dynastie est issue d’Hugues CAPET, « Hugues » signifiant « chef » et  « Capet» provenant du latin « caput » qui signifie « tête ». C’est cette dynastie qui régnera sans interruption jusqu’à Louis XIV.

Ici la généalogie prend tout son sens dans le nom même de la tête de la lignée.

– Dynastie des Valois (1328 /1575)

– Dynastie des Bourbons (1594 / 1825 )

La généalogie était devenue un enjeu politique, la loi salique de 1328 imposant en France la succession de mâle en mâle. Une fois éteinte une branche issue du même tronc, il fallait passer à une autre branche. L’Eglise vérifiait les descendances bibliques au vu des généalogies.

Mais la généalogie était également utilisée par les gens aisés pour établir la noblesse de sang d’un individu.

On rappellera qu’en France, devaient payer « la Taille » ceux qui n’avaient pas de généalogie, c’est-à-dire les membres du tiers-état (les roturiers).

Des enquêtes de noblesse furent entreprises à plusieurs périodes afin de contrôler le bien-fondé d’un titre.

Le but pouvait être multiple selon les cas. Pour obtenir certains privilèges il fallait garantir par des preuves matérielles que l’on n’était pas roturier :

– Une ordonnance parue en 1666 impose par exemple aux nobles de prouver leur rang sur quatre générations afin d’obtenir un grade particulier dans l’armée.

– Les femmes devaient également parfois justifier d’une certaine descendance pour accéder à des ordres de l’Eglise tels que celui de Malte.

– Prouver son origine noble, son « extraction », pouvait aussi permettre de rentrer au service du roi. En fonction du nombre de « races nobles », on pouvait prétendre à tel ou tel titre (à partir de « trois races » correspondant à quatre degrés minimum).

La généalogie pouvait également servir à justifier d’un droit de propriété sur des terres et des rentes qui y étaient liées, ce qui nous rapproche de la généalogie moderne  (source)

Enfin, la généalogie était également utilisée par l’Eglise, pour  vérifier la conformité de certains actes tels que le mariage selon différentes règles comme l’interdiction de l’endogamie (au sens de la consanguinité).

De nos jours, la profession a évolué différemment  …

La généalogie successorale au service du Code Civil

Les généalogistes successoraux exercent leur activité depuis plus de 170 ans. À la différence des généalogistes familiaux que nous étudierons ci-après, qui recherchent les ancêtres, les successoraux doivent retrouver les héritiers d’une personne décédée.

C’est sous le règne de Charles X, au cours de l’année 1830, que naît le premier cabinet généalogique.

La mort d’un client qui n’avait laissé aucune disposition testamentaire contraint un notaire à rechercher ses héritiers inconnus. Ce dernier dut alors parcourir la France entière pour réunir les indispensables preuves (pièces d’état civil, actes de notoriété, etc.) permettant d’établir la dévolution successorale de la personne décédée (de cujus) et de retrouver l’ensemble des héritiers à qui sera dévoilée l’origine de leur héritage. Après plus d’un an de recherches fastidieuses, ce notaire et son collaborateur parviennent enfin à déterminer l’existence de tous les héritiers. Le notaire explique alors à ces derniers, réunis dans son bureau, qu’il a avancé des sommes importantes et a passé beaucoup de temps pour les retrouver.

N’ayant pu se faire rembourser leur frais, les deux hommes eurent l’idée de fonder leur propre cabinet de généalogie successorale. Ainsi naquit le premier cabinet…

(Source : Le Larousse de la Généalogie)

Avant la Seconde Guerre mondiale, on ne recensait que quatre études pratiquant la généalogie successorale. Aujourd’hui, il existe près de 140 cabinets spécialisés dans ce domaine très particulier.

« Les effets conjugués des profondes mutations sociologiques qui ont modifié la famille cellulaire (développement des unions libres, baisse des mariages, augmentation des divorces, multiplication des familles recomposées), de l’accroissement de la mobilité géographique, des migrations internationales, de l’allongement de la durée de vie humaine, du célibat et de l’isolement des personnes âgées, contribuent à solliciter davantage l’expertise des généalogistes pour retrouver des héritiers inconnus et/ou fixer les dévolutions successorales, c’est-à-dire en assurer l’exhaustivité.

Les champs d’investigations des généalogistes s’élargissent dans l’espace au profit de recherches de plus en plus complexes et d’héritiers éloignés tant par des degrés de parentés lointains que par des liens affectifs ou géographiques distants voire inexistants. » .  (source)

Différence entre le Généalogiste familial et professionnel

Il convient de bien distinguer les généalogistes effectuant des recherches à titre personnel, à titre professionnel pour le compte de particuliers et enfin les généalogistes successoraux, comme ceux faisant partie du Groupe Terquem Développement et travaillant pour le compte de professionnels.

Le généalogiste familial et héraldique

La généalogie familiale permet de reconstituer son histoire familiale et de connaître ses racines en remontant le temps et les générations. C’est celle qui permet d’établir « son arbre généalogique ».

La vocation première du généalogiste familial est donc de reconstituer, en totalité ou partiellement, l’histoire d’une famille en remontant le temps à partir d’une personne vivante qui constitue le point de départ de ses recherches.

Le généalogiste familial

Un particulier peut établir lui-même sa généalogie ou celle d’un tiers, en apprenant les règles de base et en effectuant ses recherches lui-même. Il s’agit ici d’un amateur voulant retracer l’origine de sa famille ou un pan d’histoire familiale ou locale ou autre.

Le particulier qui ne dispose ni du temps nécessaire, ni des connaissances adéquates pour faires les recherches, peut faire appel à un généalogiste familial. Ce dernier peut prendre en charge les recherches d’un particulier ou simplement une partie (si par exemple le lieu de recherche est trop éloigné).

Ce type de généalogiste, apparu en France depuis quelques années, a fait de sa passion un travail. Dans les faits, le généalogiste familial offre une gamme de services très étendue permettant de répondre à la plupart des demandes émanant d’une clientèle privée aux aspirations les plus variées : de la recherche d’un document à la reconstitution exhaustive d’une généalogie familiale sur plusieurs générations, en passant par l’organisation de « cousinades » ou l’historique d’une demeure.

Le professionnel de la généalogie peut également être amené à procéder à des recherches documentaires permettant de solutionner un problème administratif.

A la différence d’une recherche d’ancêtres sur internet, le professionnel de la généalogie familiale va à la source et consulte les documents originaux conservés dans les services d’archives, sans jamais se contenter des informations qui circulent sur les sites de généalogie en ligne. Les recherches sont effectuées partout en France mais aussi à l’étranger. (source)

Ces généalogistes intervenant pour une clientèle privée ont une simple obligation de moyen mais pas avec une obligation de résultat.

Le généalogiste successoral professionnel

La généalogie d’un individu peut être réalisée par un généalogiste professionnel mandaté par un professionnel, pour identifier des ancêtres sur plusieurs générations.

En tant que professionnel, le Groupe Terquem Développement, à travers ses cinq cabinets composés de onze succursales et avec ses nombreux correspondants à l’étranger effectue une prestation de recherche généalogique nécessaire pour établir une succession pour un notaire après un décès (généalogie successorale).

 L’activité du généalogiste successoral

D’après le syndicat des Généalogistes de France, dont le Groupe Terquem Développement fait partie, elle consiste à :

– Identifier et localiser toute personne ayant des droits à revendiquer (qu’elle ne connait pas ou qu’elle est incapable d’établir) sur un ou plusieurs biens d’un patrimoine.

– Établir sur la base de recherches précises, un tableau généalogique certifié qui engage sa responsabilité juridique et financière et qui permettra au notaire de rédiger l’acte de notoriété nécessaire à la reconnaissance des droits des héritiers.

– Représenter l’héritier dont les droits sont établis et s’assurer que ces droits sont défendus au mieux, en valorisant et en optimisant les actifs tout au long de la procédure du règlement de la succession.  (source : http://genealogistes-france.org )

Quelques chiffres

Chaque année en moyenne 518 000 personnes décèdent sur le territoire français (source INSEE).

Environ 10000, fortes d’un patrimoine significatif, ne laissent ni dispositions testamentaires claires (avec des personnes connues ou localisables), ni héritiers proches. C’est dans ces cas qu’un généalogiste successoral sera saisi.

« Au niveau national, plus de 83% des successions sont réglées au profit de conjoints ou de descendants alors que 80% des successions traitées par des généalogistes sont réglés au profit de parents plus éloignés. En outre, les généalogistes découvrent, en moyenne, 9 héritiers par succession c’est-à-dire 3 fois plus que les successions classiques traitées par le notaire. » (source)

La saisine du généalogiste

Dans la majorité des cas, c’est le notaire liquidateur de la succession qui confie sa mission de recherche d’héritiers au généalogiste successoral. Le notaire se doit en effet d’établir une ébauche d’arbre généalogique et d’y mentionner les héritiers connus.

Mais lorsque ses recherches ne lui permettent pas d’aboutir ou d’être certain du résultat le notaire peut et doit également avoir recours au généalogiste successoral. En effet, certains points techniques (voir à mettre un lien vers partie du site expliquant les points techniques) nécessitent la vérification par un professionnel afin que le notaire, qui engage sa responsabilité professionnelle à défaut de vérification, puisse être certain de ce qu’il indique dans l’acte authentique qu’il reçoit (acte de notoriété successorale notamment, reprenant la liste des héritiers et légataires du défunt).

Enfin, il faudra rappeler que la généalogie n’est pas une science exacte mais que le généalogiste professionnel doit mettre en œuvre tous les moyens possibles pour aboutir sur la recherche qu’on lui a confiée (obligation de moyen). Il engage sa responsabilité et est assuré tant concernant sa responsabilité civile, que pour la détention des fonds. Le Groupe Terquem Développement communique annuellement la copie de ses contrats d’assurances dans la plus grande transparence afin que chacun puisse vérifier le sérieux de l’entreprise (lien vers les assurances sur notre site).

L’arbre généalogique

La représentation graphique des individus et de leurs liens de parenté se présente communément sous la forme d’un schéma arborescent à partir d’un individu racine ancré en bas de page et les individus parents dans les « branches » et « feuilles », c’est pourquoi un tel schéma est communément appelé arbre généalogique. Cette mise en page est surtout adaptée pour visualiser une généalogie ascendante (source : www.wikipedia.org ).

L’arbre généalogique « familial » est à différencier du « tableau successoral » remis au Notaire qui n’indique que les faits juridiques pertinents pour prouver la qualité des héritiers (et non l’ensemble des recherches que le généalogiste successoral a du faire pour aboutir à ce résultat)